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Organisation

La Commission

La commission est composée de 3 commissaires et est présidée par Me Pierre Marc Johnson.

 

Commissaires

Me Pierre Marc Johnson, Président

PIERRE MARC JOHNSON, B.A.,  LL.L, MD. PhD (hc)FRSC : Avocat Conseil, Heenan Blaikie, Montréal, médecin (Université de Sherbrooke), avocat (Université de Montréal), ancien Premier Ministre du Québec, et ancien ministre du Travail, des Affaires Sociales, de la Justice, des affaires intergouvernementales et Procureur général. A été professeur à la faculté de droit et chercheur au centre de médecine, éthique et droit de l’Université McGill. Agit comme négociateur, médiateur et conseiller dans des négociations internationales liées aux conventions des Nations-unies sur l’Environnement ou aux accords de  commerce extérieur (négociateur en chef du gouvernement du Québec dans le conflit du bois d’œuvre opposant les États-Unis et le Canada); Conseiller auprès du Conseil de la magistrature du Canada dans une plainte contre un juge en chef de cour d'appel. Il a publié de nombreux ouvrages et articles sur les politiques publiques et notamment sur les aspects non commerciaux de la mondialisation.

 

 

 

 

Armand Couture, Ing., Commissaire 

Ingénieur de formation, Armand Couture a débuté sa carrière à Ottawa et à Vancouver, puis il s’est établi à Montréal où il s’est spécialisé dans les grands travaux et particulièrement dans les travaux du Complexe La Grande à la Baie James. À titre de représentant de la SEBJ, il a été un des négociateurs de la convention de la Baie James et du Nord Québécois.

De 1967 à 1991, Armand Couture a été actionnaire de la société d’ingénierie Lavalin et y a occupé différents postes de haute direction, puis à SNC-Lavalin. De 1992 à 1996, il a occupé le poste de Président et Chef de l’exploitation à Hydro-Québec. Depuis, il a œuvré comme conseiller et expert et a préparé le plan de développement de l’aérogare de Dorval pour la société Aéroport de Montréal. Il siège à plusieurs conseils d’administration, dont Aéroport de Montréal, l’Institut national de la recherche scientifique, Hydro-Québec CapiTech, Hydro-Québec Industech et TM-4. En  2003, il a présidé le Bureau de transition de l’encadrement du secteur financier du Québec, qui regroupe cinq sociétés parapubliques du secteur financier. En 2004, il a présidé le groupe de travail chargé de planifier Services Québec. Armand Couture est membre de l'Ordre du Canada et membre de l'Ordre national du Québec.

 

 

 

 

Roger Nicolet, Ing., Commissaire

Diplômé en ingénierie de l'École Polytechnique fédérale de Zürich et titulaire d'une maîtrise en sciences appliquées de l'École Polytechnique de Montréal, M. Nicolet a reçu un doctorat honoris causa de l'Université de Sherbrooke en 2000. Il travaille en pratique privée depuis 1964 et a été associé responsable de plusieurs projets de grande envergure dont la Place Bonaventure à Montréal, la Tour du CN à Toronto, la Pyramide du Louvre à Paris, l'Université King Abdulaziz à Djedda, en Arabie Saoudite, la Bibliothèque nationale du Québec à Montréal.

Roger Nicolet a présidé la Commission scientifique et technique sur la gestion des barrages, la Commission scientifique et technique sur les événements du verglas, la  Commission de consultation sur l'amélioration de la mobilité entre Montréal et la Rive-Sud et a co-présidé le comité d'analyse des MRC à caractère urbain et rural. Il a également été président de l'Ordre des ingénieurs du Québec, président du Conseil d'administration de l'Université de Sherbrooke et président de l'Union des municipalités régionales de comté du Québec.

 

M. Nicolet est maire de la municipalité d'Austin, préfet de la MRC de Memphrémagog, président de la conférence des élus de l'Estrie et président du Conseil d'administration du Centre d'arts Orford.

 

Il a reçu plusieurs distinctions professionnelles et a été décoré à titre d'Officier de l'Ordre national du Québec en 1998.

 

L'équipe de la Commission

Secrétaire de la commission

Me Nicole Trudeau, Secrétaire

Me Nicole Trudeau, avocate, a pratiqué le droit dans les domaines du droit administratif, du droit disciplinaire, du droit criminel et des droits de la personne. Elle a présidé plusieurs enquêtes gouvernementales et a été membre de plusieurs commissions et comités. Elle a été présidente des comités de discipline de plusieurs ordres professionnels dont celui des ingénieurs. Elle a aussi été vice-présidente de la Commission scientifique sur les événements relatifs à la tempête de verglas, de la Commission des droits de la personne du Québec et de la Commission municipale du Québec.

 

 

 

Bureau du président

Me Vincent Regnault, Assistant

Communication

André Sormany, Communication externe - Porte-parole 

 

André Huot, Communication interne

 Direction juridique

Me Michel Décary, Procureur-Chef

 

Michel Décary est associé au bureau de Montréal du cabinet Stikeman Elliott. Admis au Barreau du Québec en 1968, Fellow de l’American College of Trial Lawyers, il a une pratique principalement axée sur le litige et le règlement extrajudiciaire de différends en droit des sociétés et des valeurs mobilières, en droit commercial et en droit de la concurrence. Il est président de la section du droit administratif de l’Association du Barreau canadien, Division Québec.
 
Me Décary a pris part à d’importants litiges en droit administratif et en droit constitutionnel pour les gouvernements du Canada et du Québec et pour de nombreuses entreprises. Il a aussi agi comme procureur ou représenté des témoins devant plusieurs commissions d’enquête publiques (Cliche, Keable, Malouf, Doyon, Poitras, Gomery, O’Connor). De plus, Me Décary a agi à titre de négociateur et de médiateur en droit du travail.
 
Me Décary a reçu le titre de Conseiller de la Reine et est membre de la corporation des conseillers en relations industrielles du Québec. Il est membre du conseil d’administration de plusieurs sociétés et enseigne à l’École supérieure de régie d’entreprise de l’IAS à l’Université McGill ainsi qu’à l’Université Laval au Programme de formation du collège des administrateurs des sociétés. Il est également chargé de cours de droit à la faculté de droit de l’Université de Montréal et au Service de la formation permanente du Barreau. Il a été sous-ministre associé aux Affaires civiles et pénales au gouvernement du Québec.

 

 

 

Me Marie Cossette, Procureur Adjoint

 

 

Admise au Barreau du Québec en 1991, Me Marie Cossette se spécialise dans le domaine du droit administratif et des litiges d’envergure soulevant des problématiques juridiques complexes. Elle a représenté pendant plusieurs années des syndics d’ordres professionnels ainsi que des professionnels dans leurs litiges disciplinaires. Elle enseigne également le volet déontologique aux étudiants inscrits au Barreau du Québec. Elle a joint le cabinet Langlois Kronström Desjardins après avoir complété son mandat à titre de procureur pour la Commission d’enquête sur le programme des commandites et les activités publicitaires présidée par l’Honorable Juge John H. Gomery au cours duquel elle a interrogé publiquement plusieurs témoins. Elle agit présentement à titre de procureur adjoint dans le cadre de la Commission d’enquête sur le viaduc de La Concorde présidée par l’Honorable Pierre Marc Johnson. Auparavant, en 1998, elle a représenté les officiers de la Sûreté du Québec lors de la Commission d’enquête sur cette organisation qui était présidée par l’Honorable Lawrence Poitras.

 

Me Jean-Patrice Dozois, avocat

Me Poseidon Retsinas, avocat

Direction technique

Me Michel Lemoine, Ing., Directeur Technique

 

Paul Croteau, Ing., Ph.D. Coordonnateur des expertises

 

Christine Lacasse, Ing. Stag., Adjointe au directeur technique

 Administration générale

 Julien Lemieux, Administrateur général

Date de la dernière modification : 13 mars 2012